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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON
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BOURBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURBON
BRASSERIES DE BOURBON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408160
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2012

Présentation de la marque BOURBON

Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON domicilié(e) 60, Quai Ouest,97400 SAINT-DENIS,ILE DE LA REUNION (dossier no 2216351) - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2216351) - 75008 - France.

La marque BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURBON est expirée depuis le 2 mars 2012.

BRASSERIES DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : BB DODO PILS , OTE , Neuf Cent Soixante quatorze , BOURBON LA BLANCHE BRASSÉE PAR LES BRASSERIES DE BOURBON BIERE BLANCHE AROMATISÉE AU CITRON , BOURBON LA BIÈRE RÉUNIONNAISE DEPUIS 1962 100% INGREDIENTS NATURELS , BOURBON , SOREG , MASTER DE BOURBON CETTE BIERE EST BRASSEE A LA REUNION DANS LA PURE TRADITION DES MAITRES BRASSEURS , BIERE DE PRESTIGE MASTER DE BOURBON , BOURBON BLANCHE


BRASSERIES DE BOURBON Société Anonyme - 60, Quai Ouest,97400 SAINT-DENIS,ILE DE LA REUNION (dossier no 2216351) - 97400 - France - SIREN 310864012


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2216351) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 30 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252323 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 3 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276789 - Publication au BOPI 1999-05-03

Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216351 - Publication au BOPI 2002-02-28

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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